Dénomination et siège

Article 1
OSMOSIS WAKE CLUB est une association sans but lucratif régie par les présents
statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est
politiquement neutre et confessionnellement indépendante.

Article 2
Le siège de l’Association est situé dans le Canton de Vaud, au domicile du Président
Sa durée est indéterminée.

Buts

Article 3
L’Association poursuit les buts suivants :
– Promouvoir le Ski Nautique et le Wakeboard pour tous ;
– Fédérer ses membres ;
– Organiser des sélections ;
– Détecter les talents Vaudois ;
– Soutenir les actions de ses membres.

Ressources

Article 4
Les ressources de l’Association proviennent au besoin :
– de dons et legs ;
– de parrainages ;
– de subventions publiques et privées ;
– des cotisations versées par les membres ;
– de toute autre ressource autorisée par la loi.
Les fonds sont utilisés conformément aux buts de l’Association.

Membres

Article 5
Peut prétendre à devenir membre toute personne s’acquittant de la cotisation
annuelle et qui adhère aux buts de l’Association à travers leurs actions et leurs
engagements.
Chaque membre reconnait par son entrée les statuts et les décisions des
organes compétents (comité et assemblée générale).
La qualité de membre se perd :
– Chaque membre peut sortir lors de l’assemblée générale annuelle de l’association en
faisant part par écrit de sa décision au Comité. Le membre démissionnaire continue
de payer sa cotisation de membre pendant l’année en cours.;
– par dissolution du club ;
– par exclusion prononcée par le Comité, pour “de juste motifs”, notamment si la
ou les personnes concernées ont porté préjudice à l’association ou qu’elles ne
respectent pas les règles d’usage des sports nautiques tractés, avec un droit
de recours devant l’Assemblée Générale. Le délai de recours est de trente
jours dès la notification de la décision du Comité ;
Les membres démissionnaires ou exclus n’ont aucun droit à l’avoir de l’Association.
Le patrimoine de l’Association répond seul aux engagements contractés en son nom.
Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.

Responsabilité

Article 6
Les membres de l’association n’encourent aucune responsabilité personnelle pour
les engagements pris par l’association, engagement exclusivement par les biens de
celle-ci

Organes

Article 7
Les organes de l’Association sont :
– L’Assemblée Générale,
– Le Comité,
– L’organe de contrôle des comptes

Assemblée Générale

Article 7
L’Assemblée Générale est le pouvoir suprême de l’Association. Elle est composée de
tous les membres.
Elle se réunit une fois par an en session ordinaire, au plus tard le 31 mars de chaque
exercice. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que
nécessaire à la demande du Comité ou de 10% des membres (Plus de 7 membres
pour 70 membres).
L’Assemblée Générale est valablement constituée au minimum des 2/3 du comité et
1 membre.
Le Comité communique aux membres par écrit la date de l’Assemblée Générale et
l’ordre du jour au moins 30 jours à l’avance. Les membres peuvent faire des
propositions au comité/président au moins 10 jours à l’avance.

Article 8
L’Assemblée Générale :
– se prononce sur l’exclusion des membres ;
– élit les membres du Comité et désigne au moins un-e Président-e, un-e
Secrétaire et un-e Trésorier-ère ;
– prend connaissance des rapports et des comptes de l’exercice et vote leur
approbation ;
– approuve le budget annuel ;
– contrôle l’activité des autres organes qu’elle peut révoquer pour justes motifs
– nomme l’organe de contrôle des comptes ;
– fixe le montant des cotisations annuelles ;
– décide de toute modification des statuts ;

– décide de la dissolution de l’Association.

Article 9
L’Assemblée Générale est présidée par le/la Président-e.

Article 10
Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des voix des
membres présents. Le comité a une voix. En cas d’égalité des voix, la voix du comité
compte double.
Les décisions relatives à la modification des statuts et à la dissolution de
l’Association ne peuvent être prises qu’à la majorité des 2/3 des membres présents.
Ces points doivent être expressément indiqués sur la convocation à l’Assemblée
Générale ordinaire ou extraordinaire.

Article 11
Les votations ont lieu à main levée. A la demande de cinq membres au moins, elles
se font à bulletin secret.

Article 12
L’ordre du jour de l’Assemblée Générale annuelle, dite ordinaire, comprend
nécessairement :
– l’approbation du procès-verbal de la dernière Assemblée Générale ;
– le rapport du Comité sur l’activité de l’Association pendant la période écoulée ;
– les rapports de trésorerie et de l’organe de contrôle des comptes ;
– l’approbation des rapports et comptes ;
– l’approbation des admissions et démissions ;
– la fixation des cotisations ;
– l’adoption du budget ;
– l’élection des membres du Comité et de l’organe de contrôle des comptes ;
– les propositions individuelles.

Comité

Article 13
Le Comité est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent au but de l’Association.
Il a les pouvoirs nécessaires à la gestion des affaires courantes dans le cadre des
décisions de l’Assemblée Générale.

Article 14
Le Comité se compose au minimum d’un-e Président-e, d’un-e Secrétaire et d’un-e
Trésorier-ère
La durée du mandat couvre l’exercice de l’Association et est renouvelable.
Il se réunit autant de fois que les affaires de l’Association l’exigent.
Les membres du comité ne sont pas responsables personnellement des dettes
sociales qui ne sont garanties que par l’actif social de l’association.

Article 15
Les membres du Comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu’à
l’indemnisation de leurs frais effectifs et de leurs frais de déplacement.

Article 16
Le Comité est chargé :
– de prendre les mesures utiles pour atteindre le but fixé ;
– de convoquer les Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires ;
– de veiller à l’application des statuts, de rédiger les règlements et d’administrer
les biens de l’Association.
– Déléguer certaines tâches à des tiers (bénévoles et salariés)
– Représenter l’association vis-à-vis des tiers

Organe de contrôle des comptes

Article 17
L’Assemblée Générale désigne chaque année deux vérificateurs des comptes. Elle
peut également confier cette tâche à une société fiduciaire.

Les vérificateurs des comptes vérifient le compte d’exploitation et le bilan annuel
préparés par le Comité et présentes un rapport écrit et circonstancié à l’Assemblée
Générale ordinaire annuelle.

Signature et représentation de l’Association

Article 18
L’Association est valablement engagée par la signature collective à deux de son
Président-e, Vice-Président-e et Trésorier-ère.

Dispositions finales

Article 19
L’exercice commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Article 20
En cas de dissolution de l’Association, l’actif disponible sera entièrement attribué à
une institution poursuivant un but d’intérêt public analogue à celui de l’Association.
En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux
membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce
soit.
Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale constitutive de 2009,
modifiés lors de l’Assemblée Générale extraordinaire du 9 mars 2021.

Au nom de l’Association:

Le Président : Nicolas Thouvenel

Le trésorier : Simon Ciaramella